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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIL'S
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MIL'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MIL'S
MIL'S, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1253541
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2023

Présentation de la marque MIL'S

Déposée le 6 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIL'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIL'S domicilié(e) 15 rue de Genève - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 218 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque MIL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MIL'S est expirée depuis le 6 décembre 2023.

MIL'S a également déposé les autres marques suivantes : HOSPITAIR , HOSPIVAC , PRO2XY , MIL'S , VIGIFLUID


MIL'S, Société par actions simplifiée - 15 rue de Genève - 69740 - GENAS - France - SIREN 327218939


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2003 n°2254139 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 3 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°382867 - Publication au BOPI 2003-12-03

Renouvellement sans limitation n°2024535 - Publication au BOPI 1993-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536524 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-31

Machines pneumatiques, surpresseurs, compresseurs, pompes à vide, pompes à mazout, leurs accessoires et pièces détachées, machines et appareils divers et leurs organes.